Frot was born in Paris, France, the daughter of an engineer and a mathematics teacher. Her younger sister, Dominique, is also an actress.[2] Catherine demonstrated comic talent at an early age, and enrolled in the Versailles conservatory when she was 14, and was still in school. In 1974, she began her education at the Rue Blanche [fr] school, and afterwards took up full-time studies at the conservatory.
In 1975, Frot appeared at the Festival d'Avignon with the Compagnie du Chapeau Rouge (Red Hat Company), which she founded with the help of others. From then on, she put all her energy into theatre performances in roles such as the Présidente de Tourvel in the play Les Liaisons dangereuses in 1987. She performed in a number of classical plays such as La Cerisaie, directed by Peter Brook in 1982, and La Mouette directed by Pierre Pradinas in 1985.
Du Sel Sur La Peau 1984 Full 14
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VI. Le requérant a contesté les conclusions de la division d'opposition en argumentant entre autres que l'objet des revendications manquait d'activité inventive. Le document (17) représentait l'art antérieur le plus proche, en particulier l'exemple 3 qui divulguait un gel comprenant des électrolytes et de l'acide salicylique. Le problème technique était la mise à disposition d'une composition alternative. Le document (14) divulguait des émulsions de type huile-dans-eau ayant de bonnes propriétés cosmétiques qui contenaient de la cétylhydroxyéthylcellulose. L'homme du métier aurait trouvé dans le document (14) la solution revendiquée d'une composition sous la forme d'une émulsion contenant de la cétylhydroxyéthylcellulose d'autant plus que le document (1) indiquait que la cétylhydroxyéthylcellulose avait une bonne compatibilité avec les sels et que le document (17) préconisait déjà d'ajouter de la lanoline au gel afin de donner une sensation douce à la peau. Les essais comparatifs du 4 décembre 2007 étaient tardifs, manquaient de pertinence et n'étaient pas reproductibles et donc devaient être écartés de la procédure. Aucune explication n'était donnée ni sur le mode de préparation des compositions, ni sur leur évaluation. Le fait qu'il faille avoir recours à un panel de personnes pour juger les propriétés d'une compositions impliquait une part de subjectivité dans les résultats et indiquait que les différences observées n'étaient pas significatives.
En accord avec les Parties, la Chambre considère que le document (17), mentionné au paragraphe [0006] du brevet litigieux pour définir le problème technique à la base de l'invention, représente l'art antérieur le plus proche. Il décrit une composition topique comprenant une solution aqueuse d'un mélange de sels (électrolytes) représentant de 1 à 30% en poids de la composition et conformes au brevet (page 3, lignes 26 à 42, exemple 1, revendication 2). La composition peut en outre contenir des actifs thérapeutiques conventionnels comme l'acide salicylique (pages 5, lignes 12, exemple 3). La composition est appliquée sur la peau sous diverse formes, par exemple sous la forme d'un gel, d'un onguent, d'une pommade, d'un shampoing ou d'un savon solide ou liquide (page 4, ligne 43; exemples 1, 2). Les gels sont, par exemple, préparés en ajoutant à la composition de 0,5 à 3% en poids d'un dérivé de cellulose tel l'hydroxyethylcellulose auquel peut être additionné jusqu'à 30% en poids de lanoline (page 4, lignes 47 à 53, exemples 1 et 3). Une émulsion gélifiée de type huile-dans-eau ou eau-dans-huile n'est pas expressément divulguée dans ce document.
S'il est vrai qu'il serait concevable de prouver l'existence d'une activité inventive en démontrant qu'il a fallu surmonter un préjugé technique établi, encore faut-il que tel préjugé soit clairement établi et d'une validité universelle. D'après la jurisprudence constante des chambres de recours, c'est au titulaire du brevet (intimé) qu'incombe la tâche de démontrer l'existence du préjugé prétendu (T 119/82, JO OEB 1984, 217, point 14 des raisons). 2ff7e9595c
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